1. Généralités

Les différentes parties concernées par la création, l’édition et l’hébergement du site www.PRUNE-ET-JASMIN.FR sont :

  • HÉBERGEUR

    Le site est hébergé par la société VIADUC au capital social de 46.000 € et immatriculée au RCS de Angers sous le numéro 478 350 333. Le siège social de VIADUC est situé au 14 rue Mickael Faraday, Beaucouzé (49070).

  • CRÉATEUR

    Visibleo SAS, www.visibleo.fr

  • PROPRIÉTAIRE ET RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

    KAILI GUILY – 01.47.37.31.00 - 3 BIS PLACE DE LA REPUBLIQUE 92300 LEVALLOIS PERRET
    PRUNE ET JASMIN - Sarl au capital de 7.500 € — N° Siret 528 618 432 00017 — TVA CEE FR 77528618432

2. Utilisation du site et des services associés

L’utilisation du site www.PRUNE-ET-JASMIN.FR implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Pouvant être modifiées à tout moment, il revient à l’utilisateur de relire régulièrement ces conditions.

3. Services fournis par le site www.PRUNE-ET-JASMIN.FR

Le site www.PRUNE-ET-JASMIN.FR est un site à caractère informatif. Susceptible d’évoluer dans son contenu à tout moment. Il est à noter que KAILI GUILY, fournit par le biais de www.PRUNE-ET-JASMIN.FR des informations concernant son activité, et que celles-ci ne sont ni exhaustives, ni tenues d’être à jour. KAILI GUILY ne pourra donc être tenu pour responsable des éventuelles omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations publiées.

4. Cadre contractuel relatif aux données techniques

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’ensemble de ce site internet relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, icônes, photographies, vidéos, logos, graphismes. La reproduction totale ou partielle de ce site internet est formellement interdite.

6. Limites de la responsabilité

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7. Gestion des données personnelles

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Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, toute personne physique ou morale justifiant de son identité a le droit d’accéder, de modifier, de rectifier ou de supprimer toute donnée la concernant. Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser sa demande avec le formulaire de contact du site, prévu a cet effet, et joindre un justificatif d’identité.

Vos données personnelles sont collectées via le formulaire de contact dans les buts suivants :

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8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.PRUNE-ET-JASMIN.FR est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Versailles.